Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTIMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VALTIMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTIMET domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Marthe Paris - 21150 - VENAREY LES LAUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 132 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque VALTIMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALTIMET, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue Marthe Paris - 21150 - VENAREY LES LAUMES - France - SIREN 383132024
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491071 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07
Tubes en titane et alliage de titane ; tubes en acier inoxydable ; tubes en alliage de nickel ; tubes en alliage de cuivre ; tubes soudés dans ces matériaux. Tubes pour échangeur thermique (partie de machine) ; tubes pour condenseur (partie de machine) ; tubes pour réchauffeur d'eau (partie de machine) ; tubes pour surchauffeur de vapeur ou pour sécheur-surchauffeur (partie de machine) . Tubes pour échangeur thermique sauf partie de machine ; tubes pour condenseur sauf partie de machine ; tubes pour réchauffeur d'eau sauf partie de machine ; tubes pour surchauffeur de vapeur ou pour sécheur-surchauffeur sauf partie de machine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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